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سجل تجاري باسم شخصين

Demandée il y a 4 ans
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لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع اخي. الباتانت في اسن اخي. نريد الان التسجيل بالسجل التجاري. هليمكن ان يكون تسجيل السجل التجاري باسمي و باسم اخي ضمانا لحقوقي كشريك في الملكية. و ما هي الاجراءات اللازمة

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0 Réponse - Administrateur

ما ذا تقصد ب لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع أخي؟
هل تقصد الملكية العقارية للمحل.؟

il y a 4 ans

السلام عليكم. نعم اقصد الملكية العقاريةللمحل.

il y a 4 ans

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2 Réponses
0 Réponse - Administrateur
Prendre Rendez-vous
ضمان الحقوق التجارية على المحل تقتضي أن تشترك مع أخيك في كل شيء.
وبالتالي عليك تعديل التصريح بالضريبة لتصبح مع أخيك على ضريبة الباتنتا، وبعدها تقدمان التصريح بالسجل التجاري باسميكما.
عدم القيام بذلك قد ...
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il y a 4 ans (Modifiée: il y a un an)
16 Bravos

Commentaire

فقط اضافة حتى وان كان هو واخوه شريكان ...
Mahkamaty

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 15 jours)
Bravos

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