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حبس موقوف التنفيد والزواج من دركي

Pénal Répondue
Posée
هل الحكم بشهر حبسا موقوف التنفيد بسبب قضية جنحي ضبطي له اتر علي الزواج من دركي ؟ وهل يعتبر من السوابق ؟ و هل يتم ادراجه في بطاقة السوابق و السجل العدلي وحسن السيرة او بطاقة 1 ؟ وهل تمحى هده الجنحة بعد مرور 5 سنوات
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إجابة موثقة

سيظهر الحبس الموقوف في البطاقة التي تطلبها الإدارة، ولا يظهرفي البطاقة رقم 3 التي تسلمها ...

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الجواب ساهل :

مادمت لم تطأ اقدامك اسوار السجن فلا خوف على سجلك العدلي ...

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على السائلة ان تميز بين اجوبة الهواة واجوبة المحترفين .....

جواب ذ .ايمن ...

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