السلام عليكم،
لدينا سيارة شركة نريد بيعها لأحد الموظفين، هذه السيارة هي باسم شركتنا ولدينا:
- توكيل من المدير العام الى مساعده الاول
- توكيل من المساعد الاول الى المسؤول عن اللوجيستيك
- السجل التجاري.
ولكن مصالح تسجيل السيارات سيرفيس ديمين رفضوا الملف بسبب وجود 02 وكالات علما بأن هذه الوكالات عبارة توكيل خاص ( délégation des responsabilités)
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إذا كان التوكيل من المدير العام لمساعده الأول تضمن السماح له ببيع معدات الشركة أو كان توكيلا ...
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il y a 3 ans
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