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هل يمكن لحادثة سير أن تستنف
Demandée il y a 3 ans
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عند دخول الى موقع محكمتي لتتبع ملفي اجد حكم با 32000dh لاكن المحامية تقول على ان هذا حكم ابتدائي ففي الحكم الاستناف قد نقص المبلغ الى 24000dh هل هذا ممكن ارى في الموقع ان حكم بات في الموضوع
المرجو الاجابة وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم من الممكن أن يستأنف الحكم الابتدائي وممكن أن ينقص مبلغ التعويض ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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