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شراء ارض غير محفظة

Immobilier Répondue
Posée
هل يمكن تحفيظ ارض فلاحية لها اصل الملك استمرار بعد قامو الورثة ببيعها بعقد احصاء وقسمة (بتاريخ 2008) لطرف اخر بعقد عدلي مسجل بتاريخ 2019 . اذا قمة بشرائها بعقد عدلي هل يمكن تحفيظها مع العلم انه قد مر 14 سنة على تاريخ القسمة
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2 de 2 expert
الإجابة المعتمدة

على ما يبدو السائل لديه اربع اصول ملك:

1.رسم استمرار

2.اراثة (كمدخل ).

2.عقد ...

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Réponses vérifiées

إجابة موثقة

الاستمرار هو ملكية متوفرة على كافة الشروط، وسمي استمرارا لأن الشهود يشهدون فيه لشخص كان يملك العقار بشروط الملك ...

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