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استشارة بخصوص حضانة طفلة
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم الام فاسدة اخلاقيا و ثم اثبات ذالك فب محضر الدرك الملكي بعد ولادة غير شرعية . و ثم تاتثبات ايضا تهمة الفساد و الولادة غير الشرعية في المحكمة . المهم رفعت دعوى اسقاط الحضانة عن الام . و الحمد لله الحكم الابتدائي في صالحي . و ثم اسقاط الحضانة عن الام . في الحكم الابتدائي .
السؤال في حالة استئناف الام هل لها امل في ارجاع الحضانة اليها ؟
علما ان جميع الاحكام تدينها .
و لكم جزيل الشكر التام .
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
الأم الفاسدة أخلاقيا لا حق لها في الحضانة.
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)