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ما هي عقوبة القذف بالمغرب

Demandée il y a 8 ans
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تفوهت بكلمات تمس شرف سيدة.مع والدتها
اتضح لي بعدها انها سجلت الحوار الدذي دار بيننا و قررت تحريك شكاية
هل من الممكن ان تصل العقوبة غلى السجن
لقد تصفحت القانون فوجدت أن العقوبة فيها إحالة على قانون الصحافة و لقد طرأ عليه تغييرفهل العقوبات المقررة به تطبق علي علما أنني شخص عادي و لست صحفيا

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2 Réponses
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الفصل 442 من القانون الجنائي

يعد قذفا ادعاء واقعة أو نسبتها إلى شخص أو هيئة، إذا كانت هذه الواقعة تمس شرف أو اعتبار الشخص أو الهيئة التي نسبت إليها.

الفصل 443

يعد سبا كل تعبير شائن أو عبارة تحقير ...
Mahkamaty

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)
46 Bravos

Commentaire

المخالفة
القذف
الفصول القانونية 85.84.84من قانون الصحافة
كيف ...
Mahkamaty

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a un an)
34 Bravos

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