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تجديد دعوى بعد انقضاء اجال الاستءناف
Demandée il y a 8 ans
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شخص ترامى على ضيعة زيتون وقام بقطع اشجار منها مدعيا انها ملكه .ورفصت الدعوى بعد امتناع شهود عن الادلاء بشهادة تتتبت استغلال المدعى للاشجار المقطوعة ولم يتم استءناف الدعوى في الاجال المحددة .وبعد التمكن من احضار شهود اتبات اخرين. ما هي الخطوات الواجب اتباعها لتجديد الدعوى
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
لا يمكن إعادة نفس الدعوى إذا سبق أن رفضت من طرف المحكمة وتم تبيلغ ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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