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تجديد الدعوى بعد شطبها
Demandée il y a 9 ans
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في حال أن شطبت الدعوى للمرة الأولى و قام المدعي بتجديدها ضمن المدة إلا انها شطبت مرة أخرى هل يستطيع أن يطلب تجديدها مجددا -
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أولا يجب تحديد حالات التشطيب على الدعوى في قانون المسطرة المدنية. فالتشطيب يكون كما في الحالة المنصوص عليها في الفصل 2 من قانون المسطرة وتتعلق بحالة التنازل ففي مثل هذه الحالة يمكن إعادة رفع الدعوى ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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