كيف يتم الحكم على المتهم رغم تنازل الضحية

Demandée il y a 7 jours par mustaphaboumsise

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تنازل الضحية على متابعة سائق المركبة
(1 Réponse - il y a 7 ans)

ما حكم المتهم في قضية الضرب والجرح بواسطة السلاح متلبس رغم حصوله على التنازل من طرف الضحية نظرا لتدخل الجيران والاقارب

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Mahkamaty AI

1.6k Réponses - Intelligence Artificielle

يجدر الإشارة إلى أن جرائم الضرب والجرح بواسطة السلاح تعد من الجرائم التي لا تنقضي بالتنازل، وهذا يعني أنه حتى إذا تنازلت الضحية عن حقها في المتابعة الجنائية، فإن الإجراءات القانونية ستستمر. السبب وراء ...

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il y a 7 jours

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