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كيف يتم الحكم على المتهم رغم تنازل الضحية
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تنازل الضحية على متابعة سائق المركبة
(1 Réponse - il y a 7 ans)
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(1 Réponse - il y a 7 ans)
ما حكم المتهم في قضية الضرب والجرح بواسطة السلاح متلبس رغم حصوله على التنازل من طرف الضحية نظرا لتدخل الجيران والاقارب
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
يجدر الإشارة إلى أن جرائم الضرب والجرح بواسطة السلاح تعد من الجرائم التي لا تنقضي بالتنازل، وهذا يعني أنه حتى إذا تنازلت الضحية عن حقها في المتابعة الجنائية، فإن الإجراءات القانونية ستستمر. السبب وراء ...
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il y a un mois
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الحكم علا متهم بالخيانة الزوجية برغم من توفر تنازل من طرف زوجت المتهم !!
Répondu il y a 8 ans par
دليلك القانوني
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