اشتريت شقة بها منع التفويت في شهادة الملكية الان هناك نزاع ويريدون استرجاعها انا لم اريد ان اتنازل عنها مادا يجب أن افعل
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
في البداية، الجدير بالذكر أن منع التفويت هو إجراء تحمي بموجبه الحكومة العقود من البيع أو النقل إلى شخص آخر. إذا اشتريت شقة بها منع التفويت، فهذا يعني عادة أنه لا يمكنك بيعها أو نقل ملكيتها إلى شخص آخر.
إذا ...
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il y a un mois
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