رد الاعتبار لدى المحكمة العسكرية

Demandée il y a 4 mois

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رد الاعتبار القضائي
(3 Réponses - il y a 7 ans)

حكمت ابتدائيا في المحكمة العسكرية بسنة نافذة بتهمة الفرار من الجندية استانفت الحكم تم الحكم ب تمانية اشهر نافد

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Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

في المغرب، يمكن للأشخاص الذين تم الحكم عليهم من قبل المحكمة العسكرية تقديم طلب للحصول على رد الاعتبار. الأمر الذي يتطلب بعض الاجراءات القانونية .

رد الاعتبار في هذا السياق يعني إعادة الشرف للشخص وحذف ...

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il y a 4 mois

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