خويا أيمن واش رد إعتبار قانوني كيسمح لك تخذم في وظيفة العمومية إذا كان لك عقوبة حبس مع إيقاف التنفيذ وغرامة واش كمسح كلشي ولكتبقى شي حاجة عندها أثار الإدانة
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أنا لم أجد في سؤالك ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
السلام عليكم ورحمة الله. سؤالي هو إذا حصل الشخص على رد ...
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il y a 2 ans
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البطاقة رقم 3 من السجل العدلي لا يظهر فيها الأحكام بالعقوبة الحبسية موقوفة التنفيذ طبقا للمادة 667 من قانون المسطرة الجنائية أما إذا طلبتها الإدارة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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