رد الاعتبار في المحكمة العسكرية

Demandée il y a 4 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
رد الاعتبار القضائي
(3 Réponses - il y a 7 ans)

حكمت من المحكمة العسكرية ب تمانية اشهر بتهمة الفرار من الجندية .
هل يمكن ان أرد الاعتبار في أقل من شهرين من خروجي من السجن

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

من المعروف أن العقوبات التي تصدر من المحكمة العسكرية تخضع أيضا للشروط التي تنص عليها قوانين المسطرة الجنائية في ما يخص رد الاعتبار. وبناءً على وصفك للحالة والتهمة الموجهة إليك والتي تتمثل في الهروب من ...

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il y a 4 mois

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