الصائر و الإجبار في الأدنى

Demandée il y a 3 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
ما معنى تأييد الحكم المستأنف مع الصائر والاجبار في الأدنى
(1 Réponse - il y a 6 ans)

سلام عليكوم.
مشيت للمحكمة نسول على قيمة الصائر لي عندي باش نخلصو قالو ليا 2500 درهم تصدمت انا على حساب علمي غي 500 درهم
انا تحكمت بعام و نص جنايات و معنديش غرامة فقط الصائر و الاجبار في الأدنى لي عندو شي معلومة صحيحة افيدني الله يجازيك ب بالخير

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

وعليكم السلام،

قيمة الضمان أو "الصائر" المالي يحدده القاضي بناءً على القضية وطبيعتها. فهو ليس ثابتًا و يعتمد على عدة عوامل منها خطورة الجريمة المرتكبة و السوابق القضائية للمتهم. ...

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il y a 3 mois

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