عدم ادراج المصرح في الاستدعاء من المحكمة

Demandée il y a 3 mois

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الطعن في حكم قطعي من المحكمة الاستئنافية
(1 Réponse - il y a 7 ans)

لدي نزاع مع أحد الأشخاص و كان معي شاهد اثناء النزاع زدو ذهبت إلى الدرك قمت بتسجيل شكاية ضد المدعى عليه و ذكرت في الشكاية الشاهد الذي كان معي الذي أدلى بشهادته لدى الضابطة القضائية. ولكن عندما تسلمت الاستدعاء للجلسة لم يتم الإشارة إلى الشاهد ماالذي علي فعله فس هذه الحالة

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

في هذه الحالة، يمكنك بمساعدة القانون أن تجعل الشاهد ينظر في القضية رغم عدم تقديمه في الاستدعاء. غالباً ما يكون الشخص الذي يقدم شهادة إلى الضابطة القضائية هو الشاهد. أما المحكمة، فيمكنها استدعاء الشخص ليكون ...

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il y a 3 mois

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