السلام عليكم،
هل يمكن الطعن في حكم استئنافي قطعي
( مدني) بخصوص نزاع عن إرث؟ و كم هو الأجل الأقصى للطعن فيه؟
وشكرا لكم مسبقا على الإجابة.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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كل الأحكام قابلة للطعن بالاستئناف إلا إذا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)