مخالفة إنعدام التأمين دراجة نارية حجم الصغير

Demandée il y a 2 mois

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
عدم القدرة على تسديد غرامة انعدام التأمين لدراجة نارية.
(3 Réponses - il y a 7 ans)

ما العقوبة أو الغرامة وهل يمكن العفو عند إمتلاك تأمين جديد وهل يمكن الطعن إذا لم تكن تتوفر عن ذاك المبلغ الجواب

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il y a 2 mois

1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

في المغرب، إن كنت تقود دراجة نارية بدون تأمين، القانون يقرر أن هذا هو مخالفة غير قانونية. يمكن أن تتراوح العقوبات من الغرامات المالية الجزافية وحتى العقاب بالسجن وكذلك حجز الدراجة النارية. يمكن أن تتراوح ...

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il y a 2 mois

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