تم الحكم غيابيا بمبلغ قدره 1200 درهم وبمثلها أربع مرات لمصلحة حوادت السير .
مهلة التسديد شهر قبل إحالة الملف على الشرطة.
ماذا يمكن أن يقع إن لم يتم تسديد الغرامة.
وشكرا.
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نعم يمكن التعرض للحكم او استئنافه ، لكن قبل 8 ايام او 10 ايام وهو مبين في الحكم المبلغ اليك.
ولكن بعد التعرض للحكم يجب عليك الحضور في الجلسة التي ستققر. وربما سيتم تخفيض الغرامة.
أستاذ رشيد أين يوجد النص القانوني الذي يحكم بالغرامة وبمثلها لفائدة مصلحة حوادث السير.
لا أريد أن أتعب في البحث عنه.
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اولا وقبل كل شيء (تذكرت بنكيران) تلكم الغرامة تدفع لصندوق المحكمة ومثلها اربع مرات يدفع لفائدة صندوق ضمان حوادث السير وهو مؤسسة تم إحداثها ...
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الاعتقال بعد آخر انذار. واذا كانت لديك بطاقة راميد فيمكن لك المطالبة بالعفو عن الغرامة لدى الوكيل العام بمحكمة الاستئناف.