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سلا عامر الجنوبية
Demandée il y a 2 mois
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السلام عليكم قام اشخاص بكسر زجاج سيارتي رغم أنني لا اعرفهم ولاتربطني بهم علاقة أو عداوة في حالة القيام بشكاية في حقهم هل سيعاقبون ام لا
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام،
في القانون المغربي، تعتبر هذه الحادثة كجنحة وتتوجب عقوبات جزائية متباينة حسب بند القانون الذي يتم الرجوع إليه.
إذا قمت بتقديم شكوى في مركز الشرطة وتمكنتم ...
في القانون المغربي، تعتبر هذه الحادثة كجنحة وتتوجب عقوبات جزائية متباينة حسب بند القانون الذي يتم الرجوع إليه.
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il y a 2 mois
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