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سلا عامر الجنوبية

Demandée il y a 2 mois
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السلام عليكم قام اشخاص بكسر زجاج سيارتي رغم أنني لا اعرفهم ولاتربطني بهم علاقة أو عداوة في حالة القيام بشكاية في حقهم هل سيعاقبون ام لا

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وعليكم السلام،
في القانون المغربي، تعتبر هذه الحادثة كجنحة وتتوجب عقوبات جزائية متباينة حسب بند القانون الذي يتم الرجوع إليه.

إذا قمت بتقديم شكوى في مركز الشرطة وتمكنتم ...

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il y a 2 mois

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