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تنازل عن شكاية و اثاره
Demandée il y a 8 jours
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أنا قدمت شكاية ضد شخص موضوعها النصب و التشهير إلكترونيا و القذف و السب ،فيما هو تقدم ايضا بشكاية موضوعها التهديد، وبعد تدخل الجيران توصلنا إلى الصلح، ماذا سيحدث و ماهي أثار المترتبة عن الصلح؟على محكمة ستحكم علينا بعقوبة حبسية او الغرامة
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
إذا تم التوصل إلى صلح بين الطرفين، وقررتم التنازل عن الشكاية، فيجب أن يتم تسجيل الصلح رسميا لدى السلطات المعنية، وسيتم إجراء تعديلات على القضية وربما إسقاطها تماما. أما بالنسبة للعقوبات المحتملة، فهذا ...
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il y a 8 jours
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