هل يمكن طلب شهادة العوز من أجل عدم تطبيق الاكراه البدني في التعويضات الناتجة عن الضرب و الجرح بواسطة السلاح الأبيض ؟؟ من فضلك أستاد أيمن ؟
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نعم ممكن طلبها. وشهادة العوز لا ينظر ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)