الاكراه البدني

Demandée il y a 7 ans par Nawfal

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هل يمكن طلب شهادة العوز من أجل عدم تطبيق الاكراه البدني في التعويضات الناتجة عن الضرب و الجرح بواسطة السلاح الأبيض ؟؟ من فضلك أستاد أيمن ؟

1 Réponse

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

نعم ممكن طلبها. وشهادة العوز لا ينظر ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)