تنازل الاب عن الحضانة

Demandée il y a 8 ans

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طليقي قدم للقاضي في الطلاق شهادة اجر مزورة وانا املك الوثيقة الاصلية اللتي تثبت التزوير و قدمت شكاية في هذا الصدد بالمحكمة الزجرية بالبيضاء طليقي طلب مني التنازل مقابل تعويضي ماديا فأجبته بأنني أشترط ان يتنازل لي عن حضانة الطفلة بصفة نهائيةعن طريق وثيقة موثقة بحيت لا يطالبني بحضانتها في حالة زواجي و بالتالي أتنازل له عن الشكاية.هل هذا التنازل الموثق عن الحضانةمقبول قانونياو لا يلغيه شيء.

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

لا هو غير قانوني ولن يلزمه، لأن المقرر قضاء أنه ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)