تفسير حكم قضائي من محكمة الاستيناف

Demandée il y a 7 ans par Oujdi

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السلام
استاذي المحترم.
اصدرت محكمة الاستيناف حكمها في قضية تعرض
وسوالي هو ان الحكم مبهم وصعب ولم استطيع فهمه هل لي الحق ان اطلب من القاضي ان يستدعيني ويوضح لي كل شئء او اقدم طلب
مكتوب للمحكمةوبمن اتصل هل
المحامي الذي وكلته هو الذي يقوم ام انا الوكيل عن اخوتي وارجو منك ان توضح لي كيفية الطلب ولمن اقدمه
ولك جزيل الشكر

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

من حقك طلب تفسير الحكم من المحكمة التي أصدرته وهذا ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 3 ans)