1 Réponse
2.2k Vues
طعن في عقد بيع بالوكالة
Demandée il y a 8 ans
2.2k Vues
السلام عليكم استاذ
سؤالي سيدي المستشار عندي اخت تقطن بالخارج قامت بتوكيلي من اجل بيع منزل و قمت انا الموكل بمخارجة.مع احد الاخوة حيث منحني بقعة اظافة الى مبلغ 5 ملايين وامضيت معه عقد عدلي. الا ان الاخت لم يرقها ما قمت به فهل يجوز لها الطعن في العقد وارجاع بيتها تحت حجة انها وكلتني على البيع وليس المقايضة او المخارجة وهل يمسني ضرر في حال رفعت دعوى ضدي.
0 Commentaire
6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
طبعا هذا يضرها ويحق لها الطعن في العقد، وحتى العقد باطل لأنه ينص على ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)