كيف يمكن للورثة وامهم أن يطعنون في هبة أخو شقيق لهم. لأنهم تفاجؤو بخروج هذه الهبة والعقار محفظ في اسم الأخ الموهوب له علما أن هذا الأخير غير محتاج ولقد تحايل على أبيه واستغل جهله وطيبوبته.
القصة بالضبط أنه قال للأب بأنه سوف يتكلف بقبص الكراء. فإذا بالورثة بما فيهم الام يتفاجؤون بالموقف بعد وفاة الأب
المرجو الإجابة وكل من يريد اأن اوكله عن هذه القضية الاتصال بي
06 43 38 56 03 وشكرا جزيلا
والسلام
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
هناك حالة للطعن في الهبة لأنها من عقود التبرع إذا حصلت في مرض الموت.
فإذا ...
فإذا ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 20 jours)
تعريف الهبة شرعاً وقانوناً ؟
أولاً: الهبة في اللغة : هي العَطيَّة الخالية عن الأعواض والأغراض، فإذا كَثُرتْ، سُمِّي صاحبها وهَّابًا، ومنه الاستيهاب: وهو سؤال الْهِبة، والاتِّهاب: قَبول الهبة , ) لسان ...
أولاً: الهبة في اللغة : هي العَطيَّة الخالية عن الأعواض والأغراض، فإذا كَثُرتْ، سُمِّي صاحبها وهَّابًا، ومنه الاستيهاب: وهو سؤال الْهِبة، والاتِّهاب: قَبول الهبة , ) لسان ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 20 jours)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
الإعتصار يعتبر من الحقوق التي خولها المشرع والفقه على حد سواء للواهب الأب أو الأم ، في الهبة فقط ولم ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 20 jours)
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هناك مصطلح قانوني معروف لدى الموثقين ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 20 jours)
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