مستحقات المستخدم

Demandée il y a 9 ans par Osama

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هل يجوز للعامل المطالبة بحقوقه العمالية مرة أخرى في حال أن تخالص عليها مع رب العمل الذي غبنه بحقوق ضئيلة قياسا مع حقوقه المستحقة فيما لو إلتجىء الى القضاء ؟؟؟؟

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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في نظري يجب التمييز بين مسطرة الصلح المشار إليها في المادة 41 من مدونة الشغل والتي تحيل على المادة 532 من نفس المدونة لأن التصالح طبقا للمسطرة المذكورة ومصادقة العامل على وثيقة الصلح يجعلها غير قابلة لأي ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)