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مواجهة محضر استماع بمحضر تفتيش
Demandée il y a 7 ans
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هل يمكن الطعن في محضر استماع بواسطة محضر تفتيش لاحتواء الثاني على ما يخالف الاول. وهل يمكن في هذه الحالة احالة المستمع اليهم الى النيابة العامة وباي تهمة؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نفهم من سؤالك أن محضر التفتيش يخالف ما جاء ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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