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التحفيظ الجماعي
Demandée il y a 9 ans
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قام شخص بمنع المكلفين بوضع الحدود للتحفيظ الجماعى لملكي مع وجود سند التملك وطلبتهم بتحرير تعرض فبينوا لي انه ليس اختصاصهم فأخاف من فوات الآوان ولا استفيد فما المعمول وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أولا طلبك منهم تسجيل التعرض هو سابق لأوانه لأن التعرض لا يكون إلا بعد الانتهاء من إجراءات تحديد الملك المراد تحفيظه. ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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