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هل يعتبر اتهام بالباطل

Demandée il y a 7 ans par احمد امين
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عند التعرض للسلب بسلاح ابيض و تعرف على صاحب الفعلة من خلال ملامحه عند مخفر الشرطة مع العلم انه صاحب سوابق .
هل يعتبر اتهام بالباطل اذا ما كان الاتهام عن خطأ نتيجة لتطابق الاوصاف ؟
و هل ينجر عنها تتبع قانوني ضد المتقدم بالشكوة ؟

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عند التعرف ستتأكد الشرطة أو الدرك ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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اتهام باطل بالفساد استعجالي جدا

Demandée par azizi
Répondu il y a 6 ans par دليلك القانوني
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الطلاق بالتوكيل هل يعتبر جائزا

Demandée par Asmae Ahmed 1
Répondu il y a 6 ans par هشام المستشار
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