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هل يعتبر اتهام بالباطل
Demandée il y a 7 ans
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عند التعرض للسلب بسلاح ابيض و تعرف على صاحب الفعلة من خلال ملامحه عند مخفر الشرطة مع العلم انه صاحب سوابق .
هل يعتبر اتهام بالباطل اذا ما كان الاتهام عن خطأ نتيجة لتطابق الاوصاف ؟
و هل ينجر عنها تتبع قانوني ضد المتقدم بالشكوة ؟
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1.1k Réponses - Consultant Expert
عند التعرف ستتأكد الشرطة أو الدرك ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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