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اتهام باطل بالفساد استعجالي جدا
Demandée il y a 7 ans
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رفع احدهم دعوى الطلاق للشقاق وفي محضر الاستماع الى الزوجين في اطار الصلح اتهم زوجته بممارسة الرذيلة معي حيث ذكرني بالا سم وصفتي ومهنتي .
اريد ان ارفع شكاية ضده ولكن وسائل الاثبات كيف ستكون وما موضوع الشكاية وهل يمكن لي ان احيل السيد وكيل جلالة الملك على ملف الطلاق ليطلع على المحضر لتأسيس قناعته بناء عليها.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
ادعاء واقعة مشينةونسبتها إلى شخص آخر في محاضر الجلسات بالمحاكم لا يعتبر قذفا معاقبا عليه، للأن القاذف المعاقب عليه ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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