تراس الجمع العام العادي

Demandée il y a 7 ans

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في الجمع العام العادي للملاك المشتركين موضوعه مناقشة التقريرين الادبي والمالي هل يتم تراس الجمع العام من طرف الوكيل ام انه لا يسمح له بتراسه

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1.1k Réponses - Consultant Expert

لا يمكنه ذلك إذ طبقا للمادة 17 من قانون الملكية المشتركة فإن الجمع العام ينتخب في كل اجتماع من بين ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)