تغيير الاسم العائلي

Demandée il y a 7 ans par Youssef Tetouani

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سلام
انا شاب مغربي اعزب 32 سنة اريد تغيير اسم العائلي لما يحمله من استهزاء وصعوبة في النطق
وكذلك العائلة كلهم يحملون اسم مغاير....ولهذا السبب اريد توحيد نفس الاسم العائلي واريد معرفة الاجراءات والمدة التي تستغرقها هده الاجراءات

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

من شروط صحة الإسم العائلي ما نصت عليه المادة 20 من قانون الحالة المدنية وهي كالتالي:
المادة 20
يجب على الشخص المسجل في الحالة المدنية لأول مرة، أن يختار لنفسه إسما عائليا ويجب ألا يكون الإسم العائلي الذي ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)