السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
سؤالي هو كيف أعرف هل تم إستئناف حكم إبتدائي. للتوضيح أكثر أين أسأل و ما هي البيانات التي أحتاجها لذلك
ذمتم لنا عونا وذامت لكم دعواتنا جعلها الله في ميزان حسناتكم
للإشارة تم تبليغ الحكم
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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هل الاستئناف يوقف تنفيذ الحكم الابتدائي
Répondu il y a 4 ans par
أيمن - رجل قانون
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