نود تقسيم سطح عمارة مكونة من طابقين
1....فيه 2 ديال السكان
2.. فيه ساكن واحد
سؤالي ...هو واش هاد الشخص لي في الطابق التاني عندو الحق في نصف السطح....
وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
سؤال في حاجة إلى توضيح، لأن السائل لم يبين هل ...
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نصيب كل واحد موثق في نظام الملكية ...
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