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اصلاح عقد صدقة
Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم وعودة مباركة من عطلتكم . قام ابوهم بانجاز عقد الصدقة المدكور انفا حيث نقل اصل تملك يعود لقطعة ارضية بعيدة الى القطعة المتصدق بها لفائدتهم مما جعلهم يخسرون دعوى استحقاقها
فقام هولاء الورثة بنقض الحكم امام محكمة النقض,اما القطعة المتصدق بها توجد في ملكي بمعنى ان المرحوم تصدق بعقار لا يملكه وشكرا.
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كان في الإمكان إصلاح الصدقة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)