السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته وبعد, هل يمكنني ان اطلب من المحكمة ابطال عقد صدقة في حوزة خصمي الذي ما فتئ يلوح بها ضدي على صعيد المحكمة الابتدائية والاستئناف, علما ان هذا العقد يحمل اصل تملك يعود لقطعة ارضية اخرى بعيدة عن القطعة المتنازع عليها والتي املكها وفي حوزتي وشكرا.
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لا يمكن أن يطلب إبطال عقد إلا طرفاه أو ورثثهما أما الغير ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)