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ما نوع الدعوى
Demandée il y a 9 ans
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سبق ان قمنا بتنفيذ حكم قضائي يتعلق بالقسمة لكن احد الورثة لايريد الخروج من جزء من الارض حيث اقام عليه طريقا قبل التنفيذ علما ان له طريقا اخر بينما الطريق المحدثة غير موجودة في مشروع القسمة ما العمل ارفع شكاية ام دعوى قضائية ومانوعها ؟ وهل المحضر والمشروع القسمة كافيان لاثبات الحق
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
يجب فقط الإصرار على تنفيذ حكم القسمة ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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