انواع الحجز عند عدم تسديد الديون

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم
اخي اقترض مبلغا من المال(قرض استهلاكي) من احدى الابناك مع الوقت عجز عن تسديد الدين
1 هل من الممكن الحجز على الشقة التي يمتلكها
2 اذا كان هناك عقد كراء بينه و بين طرف اخر هل يتجنب الحجز على الاتات وغيره
للمعلومة الشقة تقطن بها العائلة الاب و الام و الاخوة

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2 Réponses

المستشار

0 Réponse - Administrateur

عن السؤال الأول نعم يمكن الحجز، إنما لا يتأتى ذلك إلا بعد عدم وجود منقولات.
أما ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)