كلفة التحفيض والتسجيل واتعاب الموثق

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم.
اقتنيت بقعة ارضية من شركة العمران بمدينة الرشيدية بقعة 90متر مربع ب 101500درهم وستسلم انشائ الله خلال الاشهر القادمة اود ان اعرف كلفة التسجيل وكلفة التحفيض واتعاب الموثق واي مصاريف اخرى كي تكون البقعة في اسمي بالتمام و الكمال

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

التسجيل 6 في المائة
التحفيظ 1.5 في المائة والموثق لم يصدر بعد القانون المحدد ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)