كم هي مصاريف تحفيض وتسجيل هبة شقة وما هي اتعاب الموثق ؟

Demandée il y a 7 ans par Aiziz Saberinox

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وهب الأب لإبه شقة .هل يمكن للأب الرجوع في الهبة بعد بعد مرور الوقت.
كم هي مصاريف تحفيض وتسجيل هبة شقة وما هي اتعاب الموثق ؟

1 Réponse

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الرجوع في الهبة أو ما يسمى بالاعتصار يصح فيما وهبه الأب لابنه إنما يتعين أن يتم التنصيص في عقد الهبة على إمكانية الرجوع في الهبة وأن يقبل ذلك ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 8 mois)