هل الحبس موقوف التنفيذ عائق أمام الهجر

Demandée il y a 7 ans

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سلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته . عندي أخ حكم عليه بسنة موقوف تنفيذ سنة 2014 بعدما تم صلح بينه وبين شخص الذي بلغ عنه بالسرقة . وآن تمت مراسلته من قبل جامعة أمريكية لدراسة فيها . هل هذا يمكن أن يعيقه من ذهاب خارج أرض الوطن

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

هذا غير عائق عن السفر ، إنما عند ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)