اشتريت سيارة في بداية 2016 لأكن العقد الذي يستلزم دفعه في مدة شهر واحد لأكني تجاوزت المدة ولا اعرف كيف أغير ملكيتها مع العلم ان الذي باعها لا اعرف مكانه
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دكتور هشام،
إن مدونة السير في مادتيها 59 و 60 تنص على أجل 30 يوم من أجل إيداع ملف التسجيل من أجل نقل الملكية لدى الإدارة.
ولا توجد خطة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
1.1k Réponses - Consultant Expert
ليس لدي علم بأن صلاحية ورقة البيع هي شهر ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
إذا أردت ان يبحث عنك البائع ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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