تراجع الشهود في اثبات الملكية بعد معرفة حقيقة الارض متنزه عليها بوجود ملكية قديمة ما حكم قانون المغربي في هذا ما حكم اللذي سيصدر في حق الشهود متراجعين مع العلم كل الشهود في اثبات الملكية متراجعين عن شهادة
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1.1k Réponses - Consultant Expert
صيغة السؤال غير مفهومة، ولكن كقاعدة عامة يمكن ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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مادام تراجع كل شهود الملكية فهي كالعدم سواء.
لا تثريب عليهم اذا تراجعوا نتيجة خطأ مثلا أو ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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