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موقوف التنفيذ في التنفيذ

Demandée il y a 7 ans par أم زين الدين
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لدي مشكلة مع القضاء وتم الحكم على ب سنتين سجنا مع وقف التنفيذ هل ممكن في جلسة الاستئناف يتغير الحكم بمنفد مع تخفيف العقوبة

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 8 mois)
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الحبس موقوف التنفيذ?

Demandée par nino
Répondu il y a 7 ans par هشام المستشار
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الحكم موقوف التنفيد

Demandée par Ahmed Motawakil
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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حبس موقوف التنفيذ

Demandée par Med med
Répondu il y a 4 ans par ID Riss
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موقوف التنفيذ السجل العدلي

Répondu il y a 4 ans par أيمن - رجل قانون
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حكم موقوف التنفيذ

Demandée par Abdssamad Ben
Répondu il y a 4 ans par أيمن - رجل قانون
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