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بيع ارض مشتركة
Demandée il y a 7 ans
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هناك ارض مشتركة بين تلات اخوة متوفون و كل واحد منهم لديه ابناء ابي واحد من ورتة اخته تريد بيع ارض بدون قسمتها مع جميع ورتة وهم كلهم ابناء اعمام هل ممكن بيع فقط بورقة الايرات بدون تعيين حق كل واحد
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم يمكن لكل وارث أن يبيع نصيبه قبل القسمة إنما سيكون هذا البيع على الشياع، ويمكن لباقي الورثة الشركاء شفعة ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)