ماذا يترتب عن الحبس موقوف التنفيذ لمدة شهر ؟هل يدخل في حسن السيرة ؟هل اذا قامت شركة ما بطلب شهادة حسن السيرة ان سيضهر الحكم في الشهادة؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
بعد تعقيب السائل أنه يسأل عن شهادة حسن السيرة التي تسلمها الشرطة فإن الفعل المدان من ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 6 mois)
ذا طلبت الشركة حسن السيرة فلن يسلم لها إلا البطاقة رقم 3 من السجل العدلي وهذه لا يظهر فيها الأحكام بالعقوبة الحبسية موقوقة التنفيذ طبقا للمادة 667 من قانون المسطرة الجنائية التي انقلها لك أسفله. أما إذا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 6 mois)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
يشكل مستخرج السجل العدلي سجلا للإدانات من قبل المحاكم الجنائية ضد أي شخص. وقد يتضمن السجل العدلي كذلك مختلف القرارات كالحظر التجاري الذي تفرضه المحاكم التجارية. تسمى نسخ السجل العدلي مستخرجا. للحصول على ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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شكرا على الجواب ولكن انا اسال عن شهاچدة حسن سيرة و سلوك لتي تؤخذ من عند الشرطة وليس سجل العدلي